Préambule
Vu les Statuts de l'Association ANSAR ALMOUYASSAR, l'assemblée générale adopte le présent Règlement Intérieur.
Article 1 : Élection des membres du Bureau
Les membres du Bureau sont élus en Assemblée Générale.
Article 2 : Modalités d'élection
Les membres du Bureau sont élus parmi les candidats volontaires ou sur proposition du Comité Directeur. Les élections se font à main levée et à la majorité simple des voix, sauf pour le président qui doit nécessairement obtenir les deux tiers des voix au premier tour ou la moitié des voix plus une des membres présents au tour suivant.
Article 3 : Conditions d'éligibilité
Est éligible tout membre actif de l'association à jour de ses cotisations, jouissant d'une bonne moralité et dont la candidature est acceptée par l'Assemblée Générale.
Article 4 : Durée du mandat
Le mandat des membres du Bureau est fixé à un (01) an.
Article 5 : Rééligibilité
Les membres sortant sont rééligibles.
Article 6 : Conditions pour le poste de président
Est éligible au poste de président tout membre actif de l'association présent à l'Assemblée Générale, de bonne moralité, à jour de ses cotisations et ayant le sens des relations.
Article 7 : Composition
Le Bureau est composé de :
- d'un Président
- d'un Vice Président
- d'un Secrétaire Général
- d'un Secrétaire Général Adjoint
- d'un Trésorier Général
- d'un Trésorier Général Adjoint
- de deux Commissaire aux Comptes
Article 8 : Missions du Bureau
Le Bureau qui se réunit une fois par mois en session ordinaire, a pour missions :
- de coordonner les activités de l'association
- de rendre compte à l'Assemblée Générale des activités de l'association
Article 9 : Attributions de l'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale a pour attributions :
- d'arrêter le programme d'actions de l'association
- de modifier les Statuts et Règlement Intérieur
- de faire des critiques et observations sur la vie de l'association
- d'élire les membres du Bureau dont le mandat dure un (01) an, et est renouvelable
Article 10 : Rôle du Président
Le Président représente l'association en toute circonstance. Il dirige et coordonne les activités de l'association. Il contracte les prêts au nom de l'association avec l'accord du Bureau, il signe les bons avec l'accord du Bureau. Il est secondé par le (la) Vice Président(e).
Article 11 : Rôle du Vice-Président
Le (La) Vice Président(e) de l'association supplée le Président dans ses tâches en cas d'absence ou d'empêchement.
Article 12 : Rôle du Secrétaire Général
Le Secrétaire Général assure le secrétariat de toutes les réunions du Bureau. Il est chargé de la rédaction des procès verbaux, des correspondances. Il est dépositaire des archives de l'association et tient les membres du Bureau informés du calendrier des réunions et rencontres.
Article 13 : Rôle du Secrétaire Général Adjoint
Le Secrétaire Général Adjoint supplée le Secrétaire Général dans ses différentes tâches et assure l'intérim de celui-ci en cas d'absence ou d'empêchement.
Article 14 : Rôle du Trésorier Général
Le Trésorier Général est responsable des biens de l'association. Il exécute les actes engageant les deniers de l'association sur ordre écrit et signé du Président. Il est chargé de la collecte des cotisations et il tient à jour la comptabilité de l'association.
Article 15 : Rôle du Trésorier Général Adjoint
Le Trésorier Général Adjoint supplée le Trésorier Général dans ses différentes tâches et assure l'intérim de celui-ci en cas d'absence ou d'empêchement.
Article 16 : Secrétariat à l'organisation
Le Secrétariat à l'organisation est chargé de toute organisation matérielle des rencontres ou réunions et des manifestations. A ce titre, il travaille en étroite collaboration avec les autres responsables de l'association.
Article 17 : Secrétariat aux relations extérieures
Le Secrétariat aux relations extérieures est chargé des correspondances et des relations extérieures de l'association. Il est chargé de l'information générale des membres de l'association.
Article 18 : Secrétariat aux finances
Le Secrétariat aux finances est chargé de la recherche de fonds financiers de l'association. Il travaille en étroite collaboration avec le Trésorier Général.
Article 19 : Droits d'adhésion et cotisations
Les droits d'adhésion sont fixés à cinq cents (1000) francs CFA. Ils peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale. Ils donnent droit à une carte de membre qui sera vigneté chaque année contre payement de la cotisation annuelle.
La cotisation, qui peut être modifiée par l'Assemblée Générale, des membres d'honneur est facultative.
Article 20 : Procédure de sanction
Nul ne peut être sanctionné s'il n'a pas été entendu par le Comité Directeur ou par l'Assemblée Générale sur convocation du Président. Si l'intéressé ne se présente pas, l'Assemblée Générale, sur décision du Président, décide de sa radiation.
Article 21 : Règles de conduite
Dans le souci de préserver un bon rapport social et éthique, le respect de la hiérarchie est souhaité. Tout membre de l'association doit agir dans les limites de ses attributions si possibles.
Article 22 : Modification du règlement
Le Règlement Intérieur peut être changé ou modifié dans les mêmes conditions que les Statuts.
Adopté le 24 avril 2023 à 16h
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